Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BACCARA
Alain, Antoine MEILLAND
Mme Michèle, Françoise, Paule MEILLAND épouse RICHARDIER

Numéro de dépôt :
1497324
Date de dépôt :
27/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 27 octobre 1988 par Alain et madame Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACCARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Alain, Antoine MEILLAND, domicilié(e) 59 Chemin des Nielles, 06601 ANTIBES (dossier no 2129154) - France et madame Michèle domicilié(e) 65 Rue du Prof. Depéret, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2129154) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Aline CONVERSET domicilié(e) (dossier no 2129154) - France.

La marque BACCARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 27 octobre 2008.

Alain a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , SEVILLANA , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , MAJORETTE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM


Alain, Antoine MEILLAND - 59 Chemin des Nielles, 06601 ANTIBES (dossier no 2129154) - France

Mme Michèle, Françoise, Paule MEILLAND épouse RICHARDIER - 65 Rue du Prof. Depéret, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE (dossier no 2129154) - France


Mme Aline CONVERSET - (dossier no 2129154) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1998 n°2129154 - Publication au BOPI 1998-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 3 septembre 1996 - Changement d'adresse n°205630 - Publication au BOPI 1996-09-03

Fleurs artificielles, dentelles, et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles.